Mentions légales du site Loisirs Normandie
Introduction
MAB Expérience – Loisirs Normandie s’engage à ce que vous gardiez le contrôle sur vos données, qu’elles soient anonymes ou personnelles.
Propriétaire
Raison sociale : MAB Expérience – Loisirs Normandie
Siège social : Chemin de la Performance – 14800 Saint-Arnoult
Numéro de SIRET : 882 702 442 000 48
Numéro de TVA intracommunautaire : FR63882702442
Mail : contact@loisirsnormandie.fr
Téléphone : +33 2 31 88 00 00
Hébergeur
Raison sociale : S.A.R.L. IONOS 1&1
Siège social : 7 place de la Gare – 57200 Sarrreguemines
Numéro de SIRET : 43130377500016
Numéro de TVA intracommunautaire : FR13431303775
Propriété intellectuelle
Photos : S.A.S. MAB Expérience – Loisirs Normandie
Visuels : S.A.S. MAB Expérience – Loisirs Normandie
Textes : S.A.S. MAB Expérience – Loisirs Normandie
Toutes les photos, visuels, graphismes, logos et les textes sont la propriété intellectuelle de la société MAB Expérience.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, partielle ou totale d’un ou plusieurs éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé est interdite. Seule une autorisation écrite au préalable de MAB Expérience – Loisirs Normandie peut permettre cela à condition de mentionner MAB Expérience – Loisirs Normandie.
Toute exploitation non autorisée de l’un de ces éléments sera considérée comme violation de la propriété intellectuelle et constitutive d’une contrefaçon. Conformément aux dispositions de l’article L.335-2 du code de Propriété intellectuelle, des poursuites pourront être engendrées.
Liens
Les sites reliés directement ou indirectement au site www.loisirsnormandie.fr ainsi qu’à tous ses URL ne relèvent pas de la responsabilité de MAB Expérience – Loisirs Normandie. Ils ne sont soumis à aucun contrôle, par ce fait, MAB Expérience – Loisirs Normandie se décharge de toutes responsabilités quant aux informations transmises via ces différents sites internet. Aucun utilisateur de ces sites ne pourra prétendre à quoi que ce soit de la part de MAB Expérience – Loisirs Normandie en cas d’information erronée, de vente illégale ou encore des conflits avec le propriétaire de ces sites.
Dans le cadre de partenariats, les activités de MAB Expérience – Loisirs Normandie peuvent être réservées sur des sites externes à www.loisirsnormandie.fr. En cas de préjudice, ce sont les CGU et les CGV du prestataire qui seront prises en compte mais également le contrat de partenariat entre les deux parties.
